Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIELLE COUTURE
DELANOY Marie-Claude

Numéro de dépôt :
1127366
Date de dépôt :
12/02/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Calais

Présentation de la marque MARIELLE COUTURE

Déposée le 12 février 1980 par DELANOY Marie-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Calais), la marque française « MARIELLE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELANOY Marie-Claude domicilié(e) 219 Bld La Fayette CALAIS - France.

La marque MARIELLE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MARIELLE COUTURE est expirée depuis le 12 février 1990.


DELANOY Marie-Claude - 219 Bld La Fayette CALAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Vêtements, chapeaux gants et voiles, fleurs pour la mode.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.