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Marques déposées par DELANNOY SEBASTIEN
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DOGUES VIRAGE EST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOGUES VIRAGE EST
DELANNOY SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
93495977
Date de dépôt :
06/12/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2003

Présentation de la marque DOGUES VIRAGE EST

Déposée le 6 décembre 1993 par DELANNOY SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOGUES VIRAGE EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est DELANNOY SEBASTIEN, domicilié(e) 93 RESIDENCE DU MANOIR, 59250 HALLUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELANNOY SEBASTIEN - France.

La marque DOGUES VIRAGE EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOGUES VIRAGE EST est expirée depuis le 6 décembre 2003.


DELANNOY SEBASTIEN - 93 RESIDENCE DU MANOIR, 59250 HALLUIN - France


DELANNOY SEBASTIEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Autocollants.Papeteries.Magazines.Photographies.Papier, cartons et produits en papier.Cartes à jouer.Coupe-vent.Bonnets.Echarpes.Pulls.Polos.Tee-shirts.Sweat-shirts.Blousons.Survêtements.Soquettes.Chaussettes.Foulards.Shorts.Bermudas.Casquettes.Chapeaux.Drapeaux.Ecussons.Ecussons brodés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.