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Marques déposées par DELANNOY Sabine née le 10 Août 1966 à TOURCOING (NORD
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TERRE DE LUMIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE LUMIERE
DELANNOY Sabine née le 10 Août 1966 à TOURCOING (NORD)

Numéro de dépôt :
3284799
Date de dépôt :
08/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/04/2014
TERRE DE LUMIERE de DELANNOY Sabine née le 10 Août 1966 à TOURCOING (NORD

Présentation de la marque TERRE DE LUMIERE

Déposée le 8 avril 2004 par DELANNOY Sabine née le 10 Août 1966 à TOURCOING (NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TERRE DE LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est DELANNOY Sabine née le 10 Août 1966 à TOURCOING (NORD) domicilié(e) Demeurant 1, Rue du Pont de Lattes,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric PERRET du CRAY AVOCAT domicilié(e) 5, Rue du Plan du Palais,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque TERRE DE LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284799.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE LUMIERE est expirée depuis le 8 avril 2014.


DELANNOY Sabine née le 10 Août 1966 à TOURCOING (NORD) - Demeurant 1, Rue du Pont de Lattes,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Maître Eric PERRET du CRAY AVOCAT - 5, Rue du Plan du Palais,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

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