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Marques déposées par monsieur delannoy emmanuel
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ALTEA MENUISERIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTEA MENUISERIES
M. delannoy emmanuel
M. colombier fabrice

Numéro de dépôt :
3939853
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2022
ALTEA MENUISERIES de delannoy emmanuel

Présentation de la marque ALTEA MENUISERIES

Déposée le 9 août 2012 par monsieur delannoy emmanuel et monsieur colombier fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTEA MENUISERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Les déposants sont monsieur delannoy emmanuel domicilié(e) 6 roudil - 47300 - BIAS - France et monsieur colombier fabrice domicilié(e) 30 boulevard maryse bastié - 31830 - LA SALVETAT SAINT GILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. delannoy emmanuel domicilié(e) 6 roudil - 47300 - BIAS - France.

La marque ALTEA MENUISERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939853.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTEA MENUISERIES est expirée depuis le 9 août 2022.


M. delannoy emmanuel - 6 roudil - 47300 - BIAS - France

M. colombier fabrice - 30 boulevard maryse bastié - 31830 - LA SALVETAT SAINT GILLES - France


M. delannoy emmanuel - 6 roudil - 47300 - BIAS - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction).