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Marques déposées par DELANNE Christian
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Château LA MARZELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château LA MARZELLE
DELANNE Christian
FOURCADET Jean Pierre

Numéro de dépôt :
99772873
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2019

Présentation de la marque Château LA MARZELLE

Déposée le 29 janvier 1999 par DELANNE Christian et FOURCADET Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château LA MARZELLE »

Les déposants sont DELANNE Christian domicilié(e) 62 Avenue de la Republique,33240 SALIGNAC (dossier no 2394986) - 33240 - France et FOURCADET Jean Pierre domicilié(e) 62 Avenue de la Republique,33240 SALIGNAC (dossier no 2394986) - 33240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MRS DELANNE et FOURCADET domicilié(e) 62 avenue de la République,33240 SALIGNAC (dossier no 2394986) - 33240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château LA MARZELLE est expirée depuis le 29 janvier 2019.


DELANNE Christian - 62 Avenue de la Republique,33240 SALIGNAC (dossier no 2394986) - 33240 - France

FOURCADET Jean Pierre - 62 Avenue de la Republique,33240 SALIGNAC (dossier no 2394986) - 33240 - France


MRS DELANNE et FOURCADET - 62 avenue de la République,33240 SALIGNAC (dossier no 2394986) - 33240 - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2009 n°2394986 - Publication au BOPI 2009-01-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHÂTEAU LA MARZELLE.