Marque expirée - Marque en non vigueur

ARBOREA
DELANGLE HERVE CLAUDE NICOLAS MODESTE

Numéro de dépôt :
99774982
Date de dépôt :
09/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2019

Présentation de la marque ARBOREA

Déposée le 9 février 1999 par DELANGLE HERVE CLAUDE NICOLAS MODESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARBOREA »

Le déposant est DELANGLE HERVE CLAUDE NICOLAS MODESTE domicilié(e) 55 CH DU BAS POIRIER,69210 LENTILLY (dossier no 2397783) - 69210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE CLAUDE NICOLAS MODESTE DELANGLE domicilié(e) 55 CH DU BAS POIRIER,69210 LENTILLY (dossier no 2397783) - 69210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARBOREA est expirée depuis le 9 février 2019.


DELANGLE HERVE CLAUDE NICOLAS MODESTE - 55 CH DU BAS POIRIER,69210 LENTILLY (dossier no 2397783) - 69210 - France


HERVE CLAUDE NICOLAS MODESTE DELANGLE - 55 CH DU BAS POIRIER,69210 LENTILLY (dossier no 2397783) - 69210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Inscription le 18 février 2003 - Rejet partiel n°365811 - Publication au BOPI 2003-02-18

Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397783 - Publication au BOPI 2009-02-10

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Produits agricoles, horticoles, forestiers, pépinières, graines ni préparé ni transformé, animaux vivants, semences, végétaux, plantes et fleurs naturelles. Travaux publics et ruraux. Entretien et nettoyage de bâtiments. Maçonnerie, démolition restauration, travaux de menuiserie intérieur et extérieur y compris fenêtres, baies, façades toitures, charpentes, planchers, parquets, bardage, vérandas, abris, filets de protections, baches et structures publicitaire. Travaux de peinture et pose de revêtements de piscines. Location d'échafaudages, de grues et de nacelles. Horticulture, service de jardinier de paysagiste de pépinieriste de décorateur, paysagiste d'intérieur, jardinerie (éco aménageur concepteur) . Réstauration y compris classé au patrimoine et monument historiques : rocailleurs, enrochement, menuiserie paysagéres, terrassement, travaux de sol et sous sols, montagnes, aériens (hors sols.) et aquatique cours d'eau, berges, voies de déplacement et communications. Construction de terrains de jeux, de sport, de piscine, de bassin fontainerie, de parcours & de sentiers de découverte. Tailles personnalisées, élagage, abattages toutes techniques y compris topiaires et artistiques, soins chirurgie arboricole. Service d'entretien (traitement phytosanitaire) ; aménagement de salon, locaux, bureaux, professionnel, publics ou privées et décoration intérieure verandas, pergolas, gloriette, patios et terrasses jardinières. Plantation hors sols. Service d'installation d'éclairage d'ambiance et d'arrosages automatiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.