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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELANCRAY PATUEL IMPACT INFORMATIQUE
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DPII EDCS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DPII EDCS
DELANCRAY PATUEL IMPACT INFORMATIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3664356
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2019
DPII EDCS de DELANCRAY PATUEL IMPACT INFORMATIQUE

Présentation de la marque DPII EDCS

Déposée le 15 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELANCRAY PATUEL IMPACT INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DPII EDCS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELANCRAY PATUEL IMPACT INFORMATIQUE domicilié(e) 2 Rue du Général Schmitz - 95300 - PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 698 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELANCRAY PATUEL IMPACT INFORMATIQUE domicilié(e) 2 Rue du Général Schmitz - 95300 - PONTOISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPII EDCS est expirée depuis le 15 juillet 2019.

DELANCRAY PATUEL IMPACT INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : FACTOSIGN , BLOCMAIL , DPII EDC , DPII , SPAMICID


DELANCRAY PATUEL IMPACT INFORMATIQUE, SARL - 2 Rue du Général Schmitz - 95300 - PONTOISE - France - SIREN 338698384


DELANCRAY PATUEL IMPACT INFORMATIQUE - 2 Rue du Général Schmitz - 95300 - PONTOISE - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Gestion de fichiers informatiques. ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service de messagerie électronique. ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.