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Marques déposées par DELAMOTTE MICHEL
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HUMICAPTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUMICAPTEUR
DELAMOTTE MICHEL
HOUZEAUX CHRISTIAN
LAFOUGERE JEAN-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
97674034
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2007

Présentation de la marque HUMICAPTEUR

Déposée le 17 avril 1997 par DELAMOTTE MICHEL, HOUZEAUX CHRISTIAN, LAFOUGERE JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUMICAPTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Les déposants sont DELAMOTTE MICHEL, domicilié(e) 28 rue du Gal ROGUET, 92110 CLICHY - France, HOUZEAUX CHRISTIAN, domicilié(e) 68 quai BOISSY D'ANGLAS, 78380 BOUGIVAL - France, LAFOUGERE JEAN-FRANCOIS, domicilié(e) 18 Bd de la République, 92420 VAUCRESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL DELAMOTTE - France.

La marque HUMICAPTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMICAPTEUR est expirée depuis le 17 avril 2007.


DELAMOTTE MICHEL - 28 rue du Gal ROGUET, 92110 CLICHY - France

HOUZEAUX CHRISTIAN - 68 quai BOISSY D'ANGLAS, 78380 BOUGIVAL - France

LAFOUGERE JEAN-FRANCOIS - 18 Bd de la République, 92420 VAUCRESSON - France


MICHEL DELAMOTTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

PRODUITS Produits chimiques destinés à l'industrie Appareils d'éclairage SERVICES Traitement des matériaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.