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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELAMI
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OCCN 1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCN 1
DELAMI S.A., société anonyme, 665, rue de la Boissière, 78370 PLAISIR.

Numéro de dépôt :
1280400
Date de dépôt :
26/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1994
OCCN 1 de DELAMI

Présentation de la marque OCCN 1

Déposée le 26 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) DELAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCCN 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAMI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES Succr de Pierre POTIER. - France.

La marque OCCN 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCN 1 est expirée depuis le 26 juillet 1994.

DELAMI a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , ROTATION SERVICE PLUS , ELYTIS , SATURNE VOYAGES , GROUPE DELAMI FEDERATEUR D'ENERGIES , POLYVALIS


DELAMI S.A., société anonyme, 665, rue de la Boissière, 78370 PLAISIR. - France


LE RECUEIL DES MARQUES Succr de Pierre POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Transport et entrepôt.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places, mais la réservation des chambres d'hôtel rentre dans la classe 42).Location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôts.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs. Locations de garages.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.