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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELAMER
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MAISON APAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON APAL
SARL DELAMER

Numéro de dépôt :
96618072
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2006

Présentation de la marque MAISON APAL

Déposée le 22 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELAMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON APAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELAMER domicilié(e) 26bis, rue d'Hesdin, 62130 SAINT POL SUR TERNOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DELAMER - France.

La marque MAISON APAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON APAL est expirée depuis le 22 mars 2006.


SARL DELAMER - 26bis, rue d'Hesdin, 62130 SAINT POL SUR TERNOISE - France


SARL DELAMER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

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