Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEL CHARBON VERT
DELAMARE Pierre

Numéro de dépôt :
95598206
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2005

Présentation de la marque DEL CHARBON VERT

Déposée le 20 novembre 1995 par DELAMARE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEL CHARBON VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est DELAMARE Pierre, domicilié(e) 333 rue du Village, 27340 CRIQUEBEUF SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAMARE Pierre - France.

La marque DEL CHARBON VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEL CHARBON VERT est expirée depuis le 20 novembre 2005.

DELAMARE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DEL CHARBON VERT , CHARBON VERT


DELAMARE Pierre - 333 rue du Village, 27340 CRIQUEBEUF SUR SEINE - France


DELAMARE Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Engrais pour les terres.Combustibles solides et de synthèse réalisés à partir de déchet industriel banal notamment cartons, papiers, bois, matières synthétiques, polyéthylène, polypropylène. Chaudière polycombustible produisant de l'énergie, notamment eau chaude, vapeur.Matériau composite élaboré notamment à partir de papier, carton, matières plastiques pour l'emballage.Conseils, informations, asssistance sur tout procédé de fabrication concernant l'utilisation de combustibles divers et du matériel de combustion

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.