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Marques déposées par DELAMARE Henri
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EUROBORNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROBORNE
DELAMARE Henri, Marie, Joseph, 18 rue Ernest Lesueur, 76130 MONT ST AIGNAN

Numéro de dépôt :
1264017
Date de dépôt :
09/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1993

Présentation de la marque EUROBORNE

Déposée le 9 décembre 1983 par DELAMARE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROBORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELAMARE Henri, Marie, Joseph, 18 rue Ernest Lesueur, 76130 MONT ST AIGNAN - France.

La marque EUROBORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROBORNE est expirée depuis le 9 décembre 1993.


DELAMARE Henri, Marie, Joseph, 18 rue Ernest Lesueur, 76130 MONT ST AIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Borne de propreté entrant dans la catégorie du mobilier urbain, pouvant ou non en plus de sa fonction première qui est de renfermer un conteneur à papier et déchets, servir de support à des panneaux publicitaires ou à des panneaux d'informations commerciales, municipales ou autres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.