SPIRONEF
Présentation de la marque SPIRONEF
Déposée le 13 novembre 1987 par DELAMARE Guy Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRONEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPIRONEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506000.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRONEF est expirée depuis le 13 novembre 1997.
Inscription le 26 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58754 - Publication au BOPI 1991-12-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23
Inscription le 26 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58753 - Publication au BOPI 1991-12-26
Inscription le 26 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58752 - Publication au BOPI 1991-12-26
Inscription le 26 décembre 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°58750 - Publication au BOPI 1991-12-26
Inscription le 26 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58751 - Publication au BOPI 1991-12-26
Inscription le 26 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58749 - Publication au BOPI 1991-12-26