Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Ruchers Delamarche
Delamarche Gwenael

Numéro de dépôt :
3746065
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2020
Les Ruchers Delamarche de Delamarche Gwenael

Présentation de la marque Les Ruchers Delamarche

Déposée le 14 juin 2010 par Delamarche Gwenael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Ruchers Delamarche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est Delamarche Gwenael domicilié(e) 0 Guilleron - 56120 - GUEGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delamarche Gwenael domicilié(e) 0 Guilleron - 56120 - GUEGON - France.

La marque Les Ruchers Delamarche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ruchers Delamarche est expirée depuis le 14 juin 2020.


Delamarche Gwenael - 0 Guilleron - 56120 - GUEGON - France


Delamarche Gwenael - 0 Guilleron - 56120 - GUEGON - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Confitures, conserves de fruits, fruits cuits, pollen préparé pour l'alimentation ;

Miel, gelée royale, pain d'épices, confiserie, confiserie à base de miel, gâteaux, gâteaux à base de miel, pâte à tartiner à base de miel, pâtisserie à base de miel, glaces, glaces à base de miel, propolis, vinaigre de chouchen, vinaigre d'hydromel, vinaigre de miel ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.