Marque enregistrée - Marque en vigueur

Delamaison
DELAMAISON

Numéro de dépôt :
4490162
Date de dépôt :
10/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2028
Delamaison de DELAMAISON

Présentation de la marque Delamaison

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2018 par DELAMAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Delamaison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est DELAMAISON domicilié(e) 32 Avenue de l'Océanie - 91140 - VILLEJUST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque Delamaison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delamaison arrivera à expiration en date du 10 octobre 2028.


DELAMAISON - 32 Avenue de l'Océanie - 91140 - VILLEJUST - France


CASALONGA, Madame Marie PUSEL - 8 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760842 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Rasoirs ;

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; imprimés, livres, revues; papeterie; pochoirs; matériel pour les artistes; pinceaux; boîtes en carton ou en papier ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; valises ; parapluies ; ombrelles et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits "vanity cases" ; filets ou sacs à provisions ;

Clapiers métalliques ; clapiers non métalliques ; auges à mortier (non métalliques) ;

Tissus à usage textile ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; promotion des ventes pour des tiers; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et les acheter commodément, à savoir, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, sels de bain non à usage médical, encens, bougies et mèches pour l'éclairage, bougies parfumées; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et les acheter commodément, à savoir, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, caisses, boîtes, coffres, coffrets et conteneurs métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, stores métalliques; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et les acheter commodément, à savoir, crochets de portemanteaux métalliques, quincaillerie métallique, cheminées métalliques, machines et équipements pour le ménage et la cuisine notamment hachoirs, mixeurs, presse-fruits, ouvre-boîtes électriques, aspirateurs, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et les acheter commodément, à savoir, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, gants de massage, appareils et instruments de massage, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, luminaires, photophores; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et les acheter commodément, à savoir, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, livres, revues, papeterie, photographies, clichés, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, pochoirs, matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes en carton ou en papier; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et les acheter commodément, à savoir, cache-pots en papier, linge de table et linge de toilette en papier, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), cuir et imitations du cuir, malles et valises, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de voyage; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et les acheter commodément, à savoir, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), parapluies, parasols et cannes, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et les acheter commodément, à savoir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), meubles et notamment mobilier d'intérieur et d'extérieur, glaces (miroirs), cadres, literie (à l'exception du linge de lit); services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et les acheter commodément, à savoir, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et les acheter commodément, à savoir, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, armoires de toilette (meubles), caissons (meubles), caves à vin (meubles), portemanteaux (meubles), crochets de portemanteaux non métalliques, caisses, boîtes, coffres et coffrets non métalliques; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et les acheter commodément, à savoir, paniers non métalliques, stores d'intérieur pour fenêtres, tringles à rideaux, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et les acheter commodément, à savoir, instruments de nettoyage actionnés manuellement, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), vaisselle, verres (récipients), porcelaine, faïence, objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et les acheter commodément, à savoir, verres à dent, porte-savon, porte-serviettes, vases et flacons, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, poubelles, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier); services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et les acheter commodément, à savoir, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), plaids, stores et rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), descentes de bain (tapis); services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et les acheter commodément, à savoir, tentures murales non en matières textiles, papier peints, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ;

élaboration de fiches techniques et de fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines du bricolage, de la décoration ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle); authentification d'oeuvres d'art.