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Marques déposées par DELALEU Charles-Henry
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ATS RESEARCH ADVANCED TRANSDUCERS SYSTEMS RESEARCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATS RESEARCH ADVANCED TRANSDUCERS SYSTEMS RESEARCH
DELALEU Charles-Henry

Numéro de dépôt :
95562264
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque ATS RESEARCH ADVANCED TRANSDUCERS SYSTEMS RESEARCH

Déposée le 10 mars 1995 par DELALEU Charles-Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATS RESEARCH ADVANCED TRANSDUCERS SYSTEMS RESEARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est DELALEU Charles-Henry, domicilié(e) 21, Av. ANDRE MALRAUX, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles-Henry DELALEU - France.

La marque ATS RESEARCH ADVANCED TRANSDUCERS SYSTEMS RESEARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATS RESEARCH ADVANCED TRANSDUCERS SYSTEMS RESEARCH est expirée depuis le 10 mars 2005.

DELALEU Charles-Henry a également déposé les autres marques suivantes : 3 D LABORATORY DIGITAL DESIGN DEVELOPMENT LABORATORY , 3D Lab


DELALEU Charles-Henry - 21, Av. ANDRE MALRAUX, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


Monsieur Charles-Henry DELALEU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, ou des images