Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI BOULES LA PETANQUE A DOMICILE !
DELALANDRE Franck Chez Mme Catherine VALLEGEAS

Numéro de dépôt :
3320490
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2014
MINI BOULES LA PETANQUE A DOMICILE ! de DELALANDRE Franck Chez Mme Catherine VALLEGEAS

Présentation de la marque MINI BOULES LA PETANQUE A DOMICILE !

Déposée le 26 octobre 2004 par DELALANDRE Franck Chez Mme Catherine VALLEGEAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI BOULES LA PETANQUE A DOMICILE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est DELALANDRE Franck Chez Mme Catherine VALLEGEAS domicilié(e) 2 rue des Ecoles,45490 MIGNERES - 45490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELALANDRE Franck Chez Mme VALLEGEAS Catherine domicilié(e) 2 rue des Ecoles,45490 MIGNERES - 45490 - France.

La marque MINI BOULES LA PETANQUE A DOMICILE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI BOULES LA PETANQUE A DOMICILE ! est expirée depuis le 26 octobre 2014.


DELALANDRE Franck Chez Mme Catherine VALLEGEAS - 2 rue des Ecoles,45490 MIGNERES - 45490 - France


M. DELALANDRE Franck Chez Mme VALLEGEAS Catherine - 2 rue des Ecoles,45490 MIGNERES - 45490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Jeux, jouets.