MINI BOULES LA PETANQUE A DOMICILE !
Présentation de la marque MINI BOULES LA PETANQUE A DOMICILE !
Déposée le 26 octobre 2004 par DELALANDRE Franck Chez Mme Catherine VALLEGEAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI BOULES LA PETANQUE A DOMICILE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MINI BOULES LA PETANQUE A DOMICILE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI BOULES LA PETANQUE A DOMICILE ! est expirée depuis le 26 octobre 2014.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49