Déposée par voie électronique le 10 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Delalande
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LITERIE BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Delalande domicilié(e) 8 Place des Artisans - 37300 - Joué-les-tours - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Delalande domicilié(e) 8 Place des Artisans - 37300 - Joué-les-tours - France.
La marque LITERIE BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl Delalande, Sarl - 8 Place des Artisans - 37300 - Joué-les-tours - France
Sarl Delalande - 8 Place des Artisans - 37300 - Joué-les-tours - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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