ACIVERAN
Présentation de la marque ACIVERAN
Déposée le 21 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DELALANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACIVERAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACIVERAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACIVERAN est expirée depuis le 21 novembre 1999.
DELALANDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11
Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167920 - Publication au BOPI 1994-01-17