Déposée le 22 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) DELALANDE PECHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HELIBUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELALANDE PECHE domicilié(e) ZA de la châtaigneraie, 37510 BALLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 712 993 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELALANDE PECHE SA - France.
La marque HELIBUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELALANDE PECHE SA - ZA de la châtaigneraie, 37510 BALLAN - France - SIREN 348712993
DELALANDE PECHE SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Article de pêche.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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