Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cébossa
DELALANDE Nicolas

Numéro de dépôt :
3161595
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
25/04/2012
cébossa de DELALANDE Nicolas

Présentation de la marque cébossa

Déposée le 25 avril 2002 par la société DELALANDE Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « cébossa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la société DELALANDE Nicolas domicilié(e) 14 rue Notre Dame,83210 SOLLIES-PONT - 83210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 517 18 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELALANDE Nicolas domicilié(e) 14 rue Notre Dame,83210 SOLLIES-PONT - 83210 - France.

La marque cébossa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cébossa est expirée depuis le 25 avril 2012.

DELALANDE Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : LES NOUVEAUX BORDEAUX , PERSO VINO , LES NOUVEAUX VINS , sacébo


DELALANDE Nicolas - 14 rue Notre Dame,83210 SOLLIES-PONT - 83210 - France - SIREN 42951718


DELALANDE Nicolas - 14 rue Notre Dame,83210 SOLLIES-PONT - 83210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

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