Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAPPE P TIT JEAN
Numéro de dépôt :
930641
Date de dépôt :
25/07/1975
Lieu de dépôt :
Lorient
Présentation de la marque GRAPPE P TIT JEAN
Déposée le 25 juillet 1975 par monsieur Delalande (Jean-Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lorient), la marque française « GRAPPE P TIT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAPPE P TIT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque GRAPPE P TIT JEAN est expirée depuis le 25 juillet 1985.
Delalande (Jean-Francois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473