Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIX
DELALANDE FRERES, S.A., société anonyme, FYE (Sarthe).

Numéro de dépôt :
1179752
Date de dépôt :
17/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ARTIX

Déposée le 17 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) DELALANDE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELALANDE FRERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque ARTIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ARTIX est expirée depuis le 17 juin 1991.

DELALANDE FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DEHER , PANIPOUSSE


DELALANDE FRERES, S.A., société anonyme, FYE (Sarthe). - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Inscription - Transmission de propriété n°25309 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°23650 - Publication au BOPI

Appareils et instruments électriques, plus particulièrement ceux destinés à l'industrie et à l'artisanat;chambres de fermentation pour le pain;appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de fermentation;meubles frigorifiques, patinoires, chambres froides tempérées et de congélation démontables, tunnels de congélation démontables, armoires positives, armoires démontables tempérées, armoires de congélation, tours à pâtisserie; farines, préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.