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Marques déposées par DELAITRE ROMAIN
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Tee Cassé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tee Cassé
DELAITRE ROMAIN

Numéro de dépôt :
3272986
Date de dépôt :
11/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2014
Tee Cassé de DELAITRE ROMAIN

Présentation de la marque Tee Cassé

Déposée le 11 février 2004 par DELAITRE ROMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tee Cassé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 11 novembre 2024.

Le déposant est DELAITRE ROMAIN domicilié(e) 764 RUE DES CANADIENS,76520 LES AUTHIEUX - 76520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAITRE ROMAIN domicilié(e) 764 RUE DES CANADIENS,76520 LES AUTHIEUX - 76520 - France.

La marque Tee Cassé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tee Cassé est expirée depuis le 11 février 2014.


DELAITRE ROMAIN - 764 RUE DES CANADIENS,76520 LES AUTHIEUX - 76520 - France


DELAITRE ROMAIN - 764 RUE DES CANADIENS,76520 LES AUTHIEUX - 76520 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Republication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches passementerie, perruques ; Attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.