Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO - ECOLE LE CABRIOLET
M. DELAITRE Eric

Numéro de dépôt :
94546328
Date de dépôt :
21/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2004

Présentation de la marque AUTO - ECOLE LE CABRIOLET

Déposée le 21 novembre 1994 par monsieur DELAITRE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTO - ECOLE LE CABRIOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est monsieur DELAITRE Eric domicilié(e) 7 rue Julie, 33800 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELAITRE Eric - France.

La marque AUTO - ECOLE LE CABRIOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546328.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO - ECOLE LE CABRIOLET est expirée depuis le 21 novembre 2004.


M. DELAITRE Eric - 7 rue Julie, 33800 BORDEAUX - France


M. DELAITRE Eric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

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