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Marques déposées par DELAIRE Françoise
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FRANCOISE DELAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOISE DELAIRE
DELAIRE Françoise

Numéro de dépôt :
93498665
Date de dépôt :
24/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2003

Présentation de la marque FRANCOISE DELAIRE

Déposée le 24 décembre 1993 par DELAIRE Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOISE DELAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est DELAIRE Françoise, domicilié(e) 16, rue Albert-Thomas, 63000 CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAIRE Françoise - France.

La marque FRANCOISE DELAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOISE DELAIRE est expirée depuis le 24 décembre 2003.


DELAIRE Françoise - 16, rue Albert-Thomas, 63000 CLERMONT-FERRAND - France


DELAIRE Françoise - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

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