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Marques déposées par mademoiselle DELAHAYE Valérie
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JARDIN PATIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN PATIO
Mademoiselle DELAHAYE Valérie

Numéro de dépôt :
92446183
Date de dépôt :
10/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2002

Présentation de la marque JARDIN PATIO

Déposée le 10 décembre 1992 par mademoiselle DELAHAYE Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JARDIN PATIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est mademoiselle DELAHAYE Valérie domicilié(e) 226, chemin du Montray, 69110 SAINTE FOY LES LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque JARDIN PATIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 26 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN PATIO est expirée depuis le 10 décembre 2002.

DELAHAYE Valérie a également déposé les autres marques suivantes : LA MERE AGITEE


Mademoiselle DELAHAYE Valérie - 226, chemin du Montray, 69110 SAINTE FOY LES LYON - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Inscription le 4 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°276903 - Publication au BOPI 1999-05-04

Inscription le 9 janvier 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°179927 - Publication au BOPI 1995-01-09

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Jardinières, piédestaux pour pots à fleurs, meubles en bois pour support floral.Supports pour arrangements floraux.Pots à fleurs.Fleurs artificielles et plantes artificielles.Fleurs et plantes séchées pour la décoration, fleurs naturelles.Services de décoration intérieure par des compositions florales.Services rendus pour réaliser des compositions florales

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.