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Marques déposées par DELAHAYE Jean-Claude
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DETERFLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DETERFLOR
DELAHAYE Jean-Claude
BACQUART Nadine

Numéro de dépôt :
98766381
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2008

Présentation de la marque DETERFLOR

Déposée le 21 décembre 1998 par DELAHAYE Jean-Claude et BACQUART Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DETERFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Les déposants sont DELAHAYE Jean-Claude, domicilié(e) 437 rue de Griolet, 76320 SAINT PIERRE LES ELBEUF - France et BACQUART Nadine, domicilié(e) 437 rue de Griolet, 76320 SAINT PIERRE LES ELBEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAHAYE Jean-Claude - France.

La marque DETERFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DETERFLOR est expirée depuis le 21 décembre 2008.

DELAHAYE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LES PAVES DE LA GRANDE RUE , TENDRE MATIN , FETES A NEW YORK , ISLAND PIKE , FETES A RIO , Vincent DELAHAYE , FETES A VENISE , COMEDIA DELL'ARTE , FETES A PARIS , INLANDSIS


DELAHAYE Jean-Claude - 437 rue de Griolet, 76320 SAINT PIERRE LES ELBEUF - France

BACQUART Nadine - 437 rue de Griolet, 76320 SAINT PIERRE LES ELBEUF - France


DELAHAYE Jean-Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Inscription le 12 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475463 - Publication au BOPI 2008-06-12

Inscription le 12 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°475466 - Publication au BOPI 2008-06-12

Inscription le 12 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475465 - Publication au BOPI 2008-06-12

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques : désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et animaux nuisibles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.