Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALAIN DELAHAYE
DELAHAYE Alain

Numéro de dépôt :
92423765
Date de dépôt :
19/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2002

Présentation de la marque ALAIN DELAHAYE

Déposée le 19 juin 1992 par la société DELAHAYE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALAIN DELAHAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la société DELAHAYE Alain domicilié(e) 23 Rue Delecroix PONT A VENDIN, 62880 VENDIN LE VIEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 114 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain DELAHAYE - France.

La marque ALAIN DELAHAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAIN DELAHAYE est expirée depuis le 19 juin 2002.


DELAHAYE Alain - 23 Rue Delecroix PONT A VENDIN, 62880 VENDIN LE VIEIL - France - SIREN 313114571


Alain DELAHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

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