Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chat perché
M. Delagrée Cédrick, Agissant pour le compte de la société Chat Perché en cours de formation

Numéro de dépôt :
4018890
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2023
Chat perché de Delagrée Cédrick

Présentation de la marque Chat perché

Déposée le 10 juillet 2013 par monsieur Delagrée Cédrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Chat perché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur Delagrée Cédrick domicilié(e) 22 place de la Gare - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Delagrée Cédrick domicilié(e) 22 place de la Gare - 14000 - CAEN - France.

La marque Chat perché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chat perché est expirée depuis le 10 juillet 2023.


M. Delagrée Cédrick, Agissant pour le compte de la société Chat Perché en cours de formation - 22 place de la Gare - 14000 - CAEN - France


M. Delagrée Cédrick - 22 place de la Gare - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 8 avril 2014 - Rejet partiel n°622251 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.