Marque expirée - Marque en non vigueur

d
DELAGRAVE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3683932
Date de dépôt :
15/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2019
d de DELAGRAVE

Présentation de la marque d

Déposée le 15 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) DELAGRAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « d »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAGRAVE domicilié(e) 15 rue Soufflot - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 114 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NeoLex, Cabinets d'Avocats domicilié(e) 61 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque d est expirée depuis le 15 octobre 2019.

DELAGRAVE a également déposé les autres marques suivantes : Junior d delagrave , distritec , concept d delagrave , ALADIN , direct delagrave , labd delagrave , logicd delagrave


DELAGRAVE, Société Anonyme - 15 rue Soufflot - 75005 - PARIS - France - SIREN 562114066


NeoLex, Cabinets d'Avocats - 61 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 17 octobre 2016 - Transmission partielle de propriété n°687225 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-17

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; coffres-forts ;

Appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires ; appareils électriques pour laboratoires, prises de courants, interrupteurs ;

Appareils de ventilation, hottes d'aération pour laboratoires, sorbonnes, armoires ventilées ; appareils à épurer et à filtrer l'eau ; appareils de cuisson, brûleurs de laboratoires, plaques chauffantes ; becs de gaz ; appareils et machines frigorifiques, armoires frigorifiques ; appareils et installations de refroidissement ; robinets ; douches, douches et lave-yeux de sécurité ; accessoires de sûreté pours appareils à eau, à gaz et pour conduites d'eau et de gaz ;

Meubles, meubles de bureau, mobilier scolaire, meubles de laboratoire ; armoires, bahuts, coffres, buffets, commodes, vaisseliers, pupitres, comptoirs, chaires, tribunes, secrétaires, vitrines (meubles) ; tables, bureaux (meubles), dessertes pour ordinateurs, paillasses ; bibliothèques, étagères ; sièges, sièges à assise basculante, chaises, fauteuils, fauteuils pour salles de spectacles, de conférences, de cinéma et/ou amphithéatres, tabourets, bancs (meubles), canapés, poufs ; lits, literie (à l'exception du linge de lit) ; sommiers de lits ; matelas ; glaces (miroirs), cadres, rayonnages ; rayons de meubles ; tablettes de rangement ; tiroirs ; cartothèques (meubles) ; présentoirs ; porte-revues ; casiers ; bannetons ; caisses en bois ou en matières plastiques ; conteneurs métalliques ; coffres à jouets ; chariots (mobilier) ; corbeilles non métalliques ; boîtes en bois ou en matière plastique ; paravents (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; tableaux d'affichage ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; parcs pour bébés, tapis de parc pour bébés ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; coussins ; mobiles (objets pour la décoration) ; jardinières ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis.

Services de vente au détail de meubles et équipements scolaires et/ou pour collectivités à savoir : matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; coffres-forts ; appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires ; appareils électriques pour laboratoires, prises de courants, interrupteurs ; appareils de ventilation, hottes d'aération pour laboratoires, sorbonnes, armoires ventilées ; appareils à épurer et à filtrer l'eau ; appareils de cuisson, brûleurs de laboratoires, plaques chauffantes ; becs de gaz ; appareils et machines frigorifiques, armoires frigorifiques ; appareils et installations de refroidissement ; robinets ; douches, douches et lave-yeux de sécurité ; accessoires de sûreté pour appareils à eau, à gaz et pour conduites d'eau et de gaz ; meubles, meubles de bureau, mobilier scolaire, meubles de laboratoire ; armoires, bahuts, coffres, buffets, commodes, vaisseliers, pupitres, comptoirs, chaires, tribunes, secrétaires, vitrines (meubles) ; tables, bureaux (meubles), dessertes pour ordinateurs, paillasses ; bibliothèques, étagères ; sièges, sièges à assise basculante, chaises, fauteuils, fauteuils pour salles de spectacles, de conférences, de cinéma et/ou amphithéatres, tabourets, bancs (meubles), canapés, poufs ; lits, literie (à l'exception du linge de lit) ; sommiers de lits ; matelas ; glaces (miroirs), cadres, rayonnages ; rayons de meubles ; tablettes de rangement ; tiroirs ; cartothèques (meubles) ; présentoirs ; porte-revues ; casiers ; bannetons ; caisses en bois ou en matières plastiques ; conteneurs métalliques ; coffres à jouets ; chariots (mobilier) ; corbeilles non métalliques ; boîtes en bois ou en matière plastique ; paravents (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; tableaux d'affichage ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; parcs pour bébés, tapis de parc pour bébés ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; coussins ; mobiles (objets pour la décoration) ; jardinières ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis. Services de vente au détail de meubles et équipements scolaires et/ou pour collectivités proposés dans des catalogues de vente par correspondance ou à distance, et sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet à savoir : matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; coffres-forts ; appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires ; appareils électriques pour laboratoires, prises de courants, interrupteurs ; appareils de ventilation, hottes d'aération pour laboratoires, sorbonnes, armoires ventilées ; appareils à épurer et à filtrer l'eau ; appareils de cuisson, brûleurs de laboratoires, plaques chauffantes ; becs de gaz ; appareils et machines frigorifiques, armoires frigorifiques ; appareils et installations de refroidissement ; robinets ; douches, douches et lave-yeux de sécurité ; accessoires de sûreté pours appareils à eau, à gaz et pour conduites d'eau et de gaz ; meubles, meubles de bureau, mobilier scolaire, meubles de laboratoires ; armoires, bahuts, coffres, buffets, commodes, vaisseliers, pupitres, comptoirs, chaires, tribunes, secrétaires, vitrines (meubles) ; tables, bureaux (meubles), dessertes pour ordinateurs, paillasses ; bibliothèques, étagères ; sièges, sièges à assise basculante, chaises, fauteuils, fauteuils pour salles de spectacles, de conférences, de cinéma et/ou amphithéatres, tabourets, bancs (meubles), canapés, poufs ; lits, literie (à l'exception du linge de lit) ; sommiers de lits ; matelas ; glaces (miroirs), cadres, rayonnages ; rayons de meubles ; tablettes de rangement ; tiroirs ; cartothèques (meubles) ; présentoirs ; porte-revues ; casiers ; bannetons ; caisses en bois ou en matières plastiques ; conteneurs métalliques ; coffres à jouets ; chariots (mobilier) ; corbeilles non métalliques ; boîtes en bois ou en matière plastique ; paravents (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; tableaux d'affichage ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; parcs pour bébés, tapis de parc pour bébés ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; coussins ; mobiles (objets pour la décoration) ; jardinières ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis ; gestion administrative d'achats de produits et/ou services en ligne sur le réseau Internet ;

Services d'installation, de montage, de réparation et de maintenance de mobilier, d'objets et d'équipements pour collectivités et/ou particuliers à savoir : mobilier pour salles de spectacles, de conférences, de cinéma et/ou amphithéâtres, équipements bureautiques, informatiques, téléphoniques, télématiques, audiovisuels, électroménagers ; services d'assistance technique (réparation) par intervention sur site ou par téléintervention à distance de mobilier, d'objets et d'équipements pour collectivités et/ou particuliers à savoir : mobilier pour salles de spectacles, de conférences, de cinéma et/ou amphithéâtres, équipements bureautiques, informatiques, téléphoniques, télématiques, audiovisuels, électroménagers ; services de réparation de mobilier, d'objets et d'équipements pour collectivités et/ou particuliers à savoir : mobilier pour salles de spectacles, de conférences, de cinéma et/ou amphithéâtres, équipements bureautiques, informatiques, téléphoniques, télématiques, audiovisuels, électroménagers ;

Communication par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de télécommunication et notamment Internet, ou par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne ;

Services logistiques en matière de transport, d'emballage et d'entreposage de marchandises ; affrètement ; camionnage, conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage, déménagement, déchargement, dépôt de marchandises, distribution (livraison) de produits, emballage et entreposage de produits et marchandises, emmagasinage, gestion (exploitation) de lieux d'entreposage, location d'entrepôts, services d'expédition, transport de marchandises (fret), information en matière de transport, d'entreposage, livraison de marchandises, messagerie (courrier ou marchandises), services de commissionnaire de transport, services de conseil et d'information en matière de transport et d'entreposage de marchandises ; distribution (livraison) de produits proposés dans des catalogues de vente par correspondance ou à distance, et sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet ; distribution (livraison) de catalogues de vente par correspondance ou à distance ; services de récupération (transport) de mobilier, d'objets et d'équipements pour collectivités et/ou particuliers à savoir : mobilier pour salles de spectacles, de conférences, de cinéma et/ou amphithéâtres, équipements bureautiques, informatiques, téléphoniques, télématiques, audiovisuels, électroménagers ;

Services de traitement, de retraitement, de recyclage et transformation de tous objets, équipements et matériaux et notamment des métaux ; services de destruction des déchets ; services de retraitement, recyclage et transformation de mobilier, d'objets et d'équipements pour collectivités et/ou particuliers à savoir : mobilier pour salles de spectacles, de conférences, de cinéma et/ou amphithéâtres, équipements bureautiques, informatiques, téléphoniques, télématiques, audiovisuels, électroménagers ;

Etudes de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de bureau d'études techniques ; services de dessinateurs d'arts graphiques (design) ; architecture ; ingénierie ; conseils en construction et en agencement ; établissement de plans pour la construction et l'agencement ; recherche et développement de nouveaux produits ; conception d'agencement et d'équipement de laboratoires scientifiques.