DOMAINE DES ECHARDS
Présentation de la marque DOMAINE DES ECHARDS
Déposée le 23 septembre 2003 par DELAGRANGE DIDIER pour et DOMAINE HENRI DE LA GRANGE et Fils VITICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES ECHARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES ECHARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ECHARDS est expirée depuis le 23 septembre 2013.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44