Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ECHARDS
DELAGRANGE DIDIER pour
DOMAINE HENRI DE LA GRANGE et Fils VITICULTEURS

Numéro de dépôt :
3247754
Date de dépôt :
23/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2013
DOMAINE DES ECHARDS de DELAGRANGE DIDIER pour

Présentation de la marque DOMAINE DES ECHARDS

Déposée le 23 septembre 2003 par DELAGRANGE DIDIER pour et DOMAINE HENRI DE LA GRANGE et Fils VITICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES ECHARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Les déposants sont DELAGRANGE DIDIER pour - France et DOMAINE HENRI DE LA GRANGE et Fils VITICULTEURS domicilié(e) 21190 VOLNAY - 21190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE HENRI DE LA GRANGE et Fils VITICULTEURS domicilié(e) 21190 VOLNAY - France.

La marque DOMAINE DES ECHARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ECHARDS est expirée depuis le 23 septembre 2013.


DELAGRANGE DIDIER pour - France

DOMAINE HENRI DE LA GRANGE et Fils VITICULTEURS - 21190 VOLNAY - 21190 - France


DOMAINE HENRI DE LA GRANGE et Fils VITICULTEURS - 21190 VOLNAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Boissons alcooliques (à l'exception des vins, des eaux de vie et bières) vin de pays et vin d'appellation d'origine contrôlée, eau de vie d'appellation contrôlée. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.