Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les fraîcheurs Bellachonnes Bellac
DELAGE Patrick

Numéro de dépôt :
99806101
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2009

Présentation de la marque Les fraîcheurs Bellachonnes Bellac

Déposée le 28 juillet 1999 par DELAGE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les fraîcheurs Bellachonnes Bellac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est DELAGE Patrick, domicilié(e) LA MAISON DU GATEAU, 16 rue Thiers, 87300 BELLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAGE PATRICK - France.

La marque Les fraîcheurs Bellachonnes Bellac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806101.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les fraîcheurs Bellachonnes Bellac est expirée depuis le 28 juillet 2009.


DELAGE Patrick - LA MAISON DU GATEAU, 16 rue Thiers, 87300 BELLAC - France


DELAGE PATRICK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Bonbon enrobé de chocolat noir fourré de ganache mentholée et pâte d'amande appelé " Fraîcheur Bellachonne " portant Hôtel de ville et pont du Vincou à Bellac.