Déposée le 2 février 2006 par DELAGE Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEW ETIQU'SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-10 du 10 mars 2006.
Le déposant est DELAGE Christian domicilié(e) 113 Rue de la République - 84300 - CAVAILLON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque NEW ETIQU'SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407615.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEW ETIQU'SYSTEMS arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.
DELAGE Christian a également déposé les autres marques suivantes : NEW ETIQU'
DELAGE Christian - 113 Rue de la République - 84300 - CAVAILLON - France
CABINET BOETTCHER - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2608476 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-01-28
Supports de fixation, en inox, d'étiquettes pour produits alimentaires. Etiquettes signalétiques en matière plastique pour produits alimentaires ; supports de fixation, en matière plastique, d'étiquettes pour produits alimentaires ; chiffres (caractères d'imprimerie) en matière plastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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