Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONAGEL
DELAFOULHOUZE Jean

Numéro de dépôt :
94503006
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2004

Présentation de la marque SONAGEL

Déposée le 21 janvier 1994 par DELAFOULHOUZE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est DELAFOULHOUZE Jean, domicilié(e) demeurant 5, Rue des Marches de Bretagne (85600) ST HILAIRE DE LOULAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique CHEDEVILLE Société FIDAL - France.

La marque SONAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONAGEL est expirée depuis le 21 janvier 2004.


DELAFOULHOUZE Jean - demeurant 5, Rue des Marches de Bretagne (85600) ST HILAIRE DE LOULAY - France


Maître Dominique CHEDEVILLE Société FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Produits alimentaires surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.