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Marques déposées par la société Delafosse Patrick
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KIT POSE 27/76
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT POSE 27/76
Delafosse Patrick

Numéro de dépôt :
96643615
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2006

Présentation de la marque KIT POSE 27/76

Déposée le 26 septembre 1996 par la société Delafosse Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT POSE 27/76 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la société Delafosse Patrick domicilié(e) 48, chemin de la Mare Laville, 27370 LE GROS THEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 595 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DELAFOSSE Patrick - France.

La marque KIT POSE 27/76 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT POSE 27/76 est expirée depuis le 26 septembre 2006.


Delafosse Patrick - 48, chemin de la Mare Laville, 27370 LE GROS THEIL - France - SIREN 321595472


Mr DELAFOSSE Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Rénovations, réhabilitation de bâtiments. Montage de charpente métallique. Serrurerie plomberie Couverture carrelage Maçonnerie