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Marques déposées par monsieur DELAFOSSE FREDERIC
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TOLOSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOLOSA
M. DELAFOSSE FREDERIC

Numéro de dépôt :
3187549
Date de dépôt :
08/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2012
TOLOSA de DELAFOSSE FREDERIC

Présentation de la marque TOLOSA

Déposée le 8 octobre 2002 par monsieur DELAFOSSE FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOLOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est monsieur DELAFOSSE FREDERIC domicilié(e) 23 bis Rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELAFOSSE Frédéric domicilié(e) 23 bis Rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque TOLOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOLOSA est expirée depuis le 8 octobre 2012.

DELAFOSSE FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : BRANDING SONORE , DURING , SATINA , CHIRIS , CHOCOLAT DE L'UNION , VITAPOINTE , THO-RADIA , RAZVITE , WILLIOT , BISCUITS BRUN


M. DELAFOSSE FREDERIC - 23 bis Rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France


M. DELAFOSSE Frédéric - 23 bis Rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Inscription le 3 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373493 - Publication au BOPI 2003-07-03

Inscription le 6 juin 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°434917 - Publication au BOPI 2006-06-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

- Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales ; confiserie, glaces comestibles et pâtisserie ; moutarde, vinaigre, condiments ; épices. - Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.