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Marques déposées par DELAFOSSE FREDERIC
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SCHMID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHMID
DELAFOSSE FREDERIC

Numéro de dépôt :
3167436
Date de dépôt :
04/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2012
SCHMID de DELAFOSSE FREDERIC

Présentation de la marque SCHMID

Déposée le 4 juin 2002 par DELAFOSSE FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHMID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est DELAFOSSE FREDERIC domicilié(e) 23 bis RUE LEGENDRE,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAFOSSE FREDERIC domicilié(e) 23 bis RUE LEGENDRE,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque SCHMID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHMID est expirée depuis le 4 juin 2012.

DELAFOSSE FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : BRANDING SONORE , DURING , SATINA , CHIRIS , CHOCOLAT DE L'UNION , VITAPOINTE , THO-RADIA , RAZVITE , WILLIOT , BISCUITS BRUN


DELAFOSSE FREDERIC - 23 bis RUE LEGENDRE,75017 PARIS - 75017 - France


DELAFOSSE FREDERIC - 23 bis RUE LEGENDRE,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Inscription le 23 janvier 2003 - Rejet partiel n°363922 - Publication au BOPI 2003-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390478 - Publication au BOPI 2004-04-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531209 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

- Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - Riz, tapioca et sagou ; pain, pâtisserie et confiserie ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. - Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.