Déposée le 19 juillet 2002 par DELAFOSSE FREDERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PANHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est DELAFOSSE FREDERIC domicilié(e) 23 bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAFOSSE FREDERIC domicilié(e) 23 bis RUE LEGENDRE,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque PANHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELAFOSSE FREDERIC - 23 bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France
DELAFOSSE FREDERIC - 23 bis RUE LEGENDRE,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390478 - Publication au BOPI 2004-04-13
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Inscription le 16 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569862 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-16
- Horlogerie et instruments chronométriques - Jeux, jouets - Papier, carton et produits de l'imprimerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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