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Marques déposées par DELAFOSSE Frédéric
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MOSSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSSANT
DELAFOSSE Frédéric

Numéro de dépôt :
3191300
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2012
MOSSANT de DELAFOSSE Frédéric

Présentation de la marque MOSSANT

Déposée le 29 octobre 2002 par DELAFOSSE Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est DELAFOSSE Frédéric domicilié(e) 23bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DELAFOSSE domicilié(e) 23bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque MOSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSSANT est expirée depuis le 29 octobre 2012.

DELAFOSSE Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : BRANDING SONORE , DURING , SATINA , CHIRIS , CHOCOLAT DE L'UNION , VITAPOINTE , THO-RADIA , RAZVITE , WILLIOT , BISCUITS BRUN


DELAFOSSE Frédéric - 23bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France


Frédéric DELAFOSSE - 23bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390478 - Publication au BOPI 2004-04-13

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Inscription le 1 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°500752 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Vêtements, chaussures, chapellerie. Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents, portefeuilles, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, garnitures de cuir pour meuble ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, fouets. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textile) , serviette de toilette (en matière textile) , couvertures de voyage, rideaux en matières textiles ; couvertures de lit et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.