Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MITOUFLE
DELAFOSSE Frédéric

Numéro de dépôt :
3195597
Date de dépôt :
22/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2012

Présentation de la marque MITOUFLE

Déposée le 22 novembre 2002 par DELAFOSSE Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MITOUFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est DELAFOSSE Frédéric domicilié(e) 23bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DELAFOSSE domicilié(e) 23bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque MITOUFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITOUFLE est expirée depuis le 22 novembre 2012.

DELAFOSSE Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : BRANDING SONORE , DURING , SATINA , CHIRIS , CHOCOLAT DE L'UNION , VITAPOINTE , THO-RADIA , RAZVITE , WILLIOT , BISCUITS BRUN


DELAFOSSE Frédéric - 23bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France


Frédéric DELAFOSSE - 23bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390478 - Publication au BOPI 2004-04-13

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Inscription le 19 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571930 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19

Vêtements, chaussures, chapellerie, bas, bonneterie, bonnets, bottines, caleçons, chapeaux, chaussettes, chemises, collants, cravates, foulards, fourrures, gants, gaines, imperméables, jarretelles, jupes, jupons, lingerie de corps, maillots, manteaux, pantalons, pantoufles, peignoirs, pardessus, parkas, pull-overs, pyjamas, robes, sous-vêtements, soutiens-gorge, tee-shirts, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, écharpes. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à main, similicuir, trousses de voyage, serviettes [maroquinerie]. Tissus ; couvertures de lit et de table, couvre-lits, draps, gants de toilette, housses d'oreillers, linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, nappes non en papier, revêtements de meubles en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, sacs de couchage, serviettes de table non en papier, serviettes de toilette, taies d'oreillers, tissus à usage textile, velours.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.