Déposée le 22 novembre 2002 par DELAFOSSE Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MITOUFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est DELAFOSSE Frédéric domicilié(e) 23bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DELAFOSSE domicilié(e) 23bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque MITOUFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELAFOSSE Frédéric - 23bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France
Frédéric DELAFOSSE - 23bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390478 - Publication au BOPI 2004-04-13
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Inscription le 19 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571930 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19
Vêtements, chaussures, chapellerie, bas, bonneterie, bonnets, bottines, caleçons, chapeaux, chaussettes, chemises, collants, cravates, foulards, fourrures, gants, gaines, imperméables, jarretelles, jupes, jupons, lingerie de corps, maillots, manteaux, pantalons, pantoufles, peignoirs, pardessus, parkas, pull-overs, pyjamas, robes, sous-vêtements, soutiens-gorge, tee-shirts, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, écharpes. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à main, similicuir, trousses de voyage, serviettes [maroquinerie]. Tissus ; couvertures de lit et de table, couvre-lits, draps, gants de toilette, housses d'oreillers, linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, nappes non en papier, revêtements de meubles en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, sacs de couchage, serviettes de table non en papier, serviettes de toilette, taies d'oreillers, tissus à usage textile, velours.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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