Déposée le 6 juin 2002 par DELAFOSSE FREDERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRAMINOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est DELAFOSSE FREDERIC domicilié(e) 23 bis RUE LEGENDRE,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAFOSSE FREDERIC domicilié(e) 23 bis RUE LEGENDRE,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque GRAMINOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELAFOSSE FREDERIC - 23 bis RUE LEGENDRE,75017 PARIS - 75017 - France
DELAFOSSE FREDERIC - 23 bis RUE LEGENDRE,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45
Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390478 - Publication au BOPI 2004-04-13
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531209 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31
- Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits pharmaceutiques et vétérinaires. - Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ; café, thé, cacao, sucre, riz et succédanés du café. - Gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GRAMINOL"
