Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPAGNIE DES INDES
M. delafosse frederic

Numéro de dépôt :
4253034
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/03/2026
COMPAGNIE DES INDES de delafosse frederic

Présentation de la marque COMPAGNIE DES INDES

Déposée le 1 mars 2016 par monsieur delafosse frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COMPAGNIE DES INDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur delafosse frederic domicilié(e) 57 rue d'amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tous Droits Réservés, M. delafosse frederic domicilié(e) 57 rue d'amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COMPAGNIE DES INDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES INDES arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.


M. delafosse frederic - 57 rue d'amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Tous Droits Réservés, M. delafosse frederic - 57 rue d'amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 11 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707785 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-11

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques (à l'exclusion des dentifrices, bains de bouche non médicinaux, produits de polissage des dents et poudres dentaires), produits de protection solaire et produits de soin de la peau après-soleil autobronzants désodorisants à usage personnel, détachants, eau de Cologne, eaux de senteur, eaux de toilette, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie, laits de toilette, lotions après-rasage, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, parties de montres, mouvements de montres ; instruments chronométriques, écrins pour l'horlogerie ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir ; porte-documents, portefeuilles, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, garnitures de cuir pour meuble, serviettes [maroquinerie] cartables ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-monnaie non en métaux précieux ; mallettes ; mallettes pour documents ; sacs d'écoliers ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie trousses de voyage [maroquinerie] ; peaux d'animaux ; malles et valises ; similicuir ;

Ustensiles et récipients de table et pour la cuisine (non en métaux précieux) et entre autres poêlons, poêles à frire, poêles à frire hautes, poissonières, pocheuses, passoires avec bases et poignées, autocuiseurs et cuiseurs à vapeur, cocottes non électriques, marmites, cocottes, friteuses, non électriques, cafetières, non électriques, paniers en acier inoxydable, bouilloires, non électriques ; pots à lait, plats, dessous-de-plat, plateaux (ni en porcelaine ni en verre) ; plaques et corbeilles à pain, distributeurs de serviettes en papier, égouttoirs, cuillers à sauce, poignées amovibles pour ustensiles et récipients de cuisine, éléments de rangement (baguettes) pour poêlons, couvercles, poignées et tout autre ustensile de cuisine, vaisselle (à l'exception des couteaux, fourchettes et cuillers) ni en métaux précieux, ni en porcelaine ou en verre ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine en acier inoxydable ou autres métaux non précieux ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électroniques ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; bac de propreté pour animaux ; bacs à litière ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; fil dentaire ; cure-dents, ustensiles cosmétiques ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de sport autres que de plongée ; blousons ; gabardines ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; vestes ; trench coats ; blouses ; combinaisons ; bodies ; bustiers ; cache-coeurs ; cardigans, chandails ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pull-overs ; tricots ; débardeurs ; gilets ; costumes, vêtements en cuir et en imitations cuir ; vêtements en fourrure ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; pyjamas ; robes de chambre ; shorts ; bermudas ; panta-courts ; paletots ; vêtements confectionnés, vêtements en papier ; manchons ; bonnets, caleçons, costumes et maillots de bain ; peignoirs et sandales de bain ; costumes de plage ; justaucorps ; bretelles ; cache-col ; chaussettes ; bas ; collants ; lingerie de corps ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiens gorge ; jarretelles ; maillots ; peignoirs ; voilettes ; bandanas ; foulards ; châles, tours de cou ; écharpes ; étoles ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; cravates ; chaussures ; bottes ; bottines ; chaussures de plage, chaussures de sport, pantoufles ; chaussons ; sandales ; espadrilles ; sabots ; souliers ; chapellerie ; bandeaux pour la tête ; saris, bérets ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; visières.