Déposée le 4 juin 2002 par DELAFOSSE FREDERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHOCOLAT DE L'UNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est DELAFOSSE FREDERIC domicilié(e) 23 bis RUE LEGENDRE,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAFOSSE FREDERIC domicilié(e) 23 bis RUE LEGENDRE,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque CHOCOLAT DE L'UNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELAFOSSE FREDERIC - 23 bis RUE LEGENDRE,75017 PARIS - 75017 - France
DELAFOSSE FREDERIC - 23 bis RUE LEGENDRE,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45
Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390478 - Publication au BOPI 2004-04-13
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531209 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31
- Cacao, café, thé, sucre et succédanés du café ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles ; chocolats - Lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; confitures, compotes - Papier, carton, produits de l'imprimerie ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuille d'emballage en papier ou en matières plastiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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