Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPI CHAPO
DELAFOSSE Frédéric Guillaume

Numéro de dépôt :
3286725
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2014
CHAPI CHAPO de DELAFOSSE Frédéric Guillaume

Présentation de la marque CHAPI CHAPO

Déposée le 20 avril 2004 par DELAFOSSE Frédéric Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPI CHAPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est DELAFOSSE Frédéric Guillaume domicilié(e) 23 bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Guillaume DELAFOSSE domicilié(e) 23 bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque CHAPI CHAPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPI CHAPO est expirée depuis le 20 avril 2014.

DELAFOSSE Frédéric Guillaume a également déposé les autres marques suivantes : CROQUEMITAINE , PIEDS NICKELES , MONTE CRISTO


DELAFOSSE Frédéric Guillaume - 23 bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France


Frédéric Guillaume DELAFOSSE - 23 bis rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421095 - Publication au BOPI 2005-10-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs. Agendas électroniques ; amplificateurs ; ampoules de flash ; baladeurs ; balances ; bandes vidéo ; bandes [rubans] magnétiques ; caisses enregistreuses ; calculatrices de poche ; cartes magnétiques ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; claviers d'ordinateur ; combinaisons de plongée ; compteurs ; costumes de plongée ; dessins animés ; dicter (machines à –) ; disques (tourne- –) ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques acoustiques (dispositifs de nettoyage pour –) ; disquettes souples ; enregistreuses (caisses –) ; fusibles ; gants de plongée ; haut-parleurs ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de cassettes ; lentilles de contact ; logiciels [programmes enregistrés], à savoir logiciels culturels, éducationnels, de jeux, de comptabilité à l'exclusion de toute autre logiciel ; lunetterie (articles de –) ; lunettes (châsses [montures] de –) lunettes (verres de –) ; lunettes (étuis à –) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; magnétoscopes ; masques de plongée ; microphones ; modems ; moniteurs [matériel] ; mémoires pour ordinateurs ; navigation (appareils de –) par satellite ; navigation (instruments pour la –) ; ordinateurs ; piles électriques ; plongée (gants de –) ; postes radiotéléphoniques ; protection (casques de –) pour le sport ; protection (masques de) ; périphériques d'ordinateurs à l'exclusion de ceux concernant le traitement des images (c'est-à-dire notamment imprimantes multifonctions, imprimantes, web-cam, scanners, appareils photos numériques ou argentiques) ; radio (appareils de –) ; radio (appareils de –) pour véhicules ; radiotéléphoniques (postes –) ; radiotélégraphiques (postes –) ; subaquatique (appareils respiratoires pour la nage –) ; talkies-walkies ; thermomètres, non à usage médical ; tourne-disques ; téléphones portables ; téléphoniques (appareils –) ; télévision (appareils de –) ; véhicules (appareils de navigation pour –) [ordinateurs de bord] ; écouteurs (casques à –) ; écouteurs téléphoniques ; écrans vidéo. Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Papier et articles en papier, imprimés, périodiques, cartes a jouer. Vêtements, chaussures, chapellerie, bas, bonneterie, bonnets, bottines, caleçons, chapeaux, chaussettes, chemises, collants, cravates, foulards, fourrures, gants, gaines, imperméables, jarretelles, jupes, jupons, lingerie de corps, maillots, manteaux, pantalons, pantoufles, peignoirs, pardessus, parkas, pull-overs, pyjamas, robes, sous-vêtements, soutiens-gorge, tee-shirts, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, écharpes. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à savoir équipement pour baseball, football, hockey, haltérophilie, escrime, bowling, rugby et plongée sous-marine ; équipement pour le badmington, tennis, tennis de table, volley-ball, tir à l'arc, ski, patinage à roulettes et à glace, course à pied ; équipement de golf (a l'exception des charrettes de golf) ; equipement pour ascensions et alpinisme (a l'exception des pitons, sacs et cordes) ; tenue de lutte, de boxe et de gymnastique, maillots, chaussures, tuniques, uniformes de judo et de karaté. Balles de jeu ; ballons de jeu ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes de billard ; cannes de golf ; cannes à pêche ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; culture physique (appareils de –) ; damiers ; engins pour exercices corporels ; exerciseurs [extenseurs] ; fléchettes ; fusils lance-harpons [articles de sport] ; haltères ; hameçons ; peluches [jouets] ; piscines [articles de jeu] ; pistolets [jouets] ; planches à roulettes ; planches à voile ; poupées ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; puzzles ; raquettes ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; skis ; skis nautiques ; surfing (planches pour le –) ; tables de billard ; tables pour football de salon ; tables pour tennis de table ; trottinettes ; véhicules télécommandés [jouets] ; véhicules [jouets] ; vêtements de poupées ; échecs (jeux d'–). Télécommunications, diffusion de programmes radiophoniques et télévisés ; radiotéléphonie mobile, communication par le biais de terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images à l'aide d'un ordinateur, courrier électronique, information en matière de télécommunications ; transmission électronique de données et de documents par ordinateur. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; activites sportives et culturelles. Publication de livres. Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de bibliothèques itinérantes, service de clubs (divertissement et éducation), formation pratique (démonstration), production de films, pret et projection de films cinématographiques, pret et projection de films sur bandes vidéo, pret d'enregistrements sonores, pret d'appareils audio, pret de postes de radio, de télévision, de consoles de jeux, d'appareils vidéo personnels, prets de livres, de journaux, de magazines, publication de livres, de journaux, de magazines, services de loisirs, publication de textes (autres que textes publicitaires). Cours par correspondance ; exploitation de salles de jeux ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; instruction ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences ; production de films ; jeu (services de –) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.