VUARNET
Présentation de la marque VUARNET
Déposée le 1 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELAFONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VUARNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VUARNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VUARNET est expirée depuis le 1 avril 2022.
DELAFONTE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2001 n°2208529 - Publication au BOPI 2001-10-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14
Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501177 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 14 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°564502 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14
Inscription le 24 mai 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°576701 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2012 n°2494103 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-03-13
Inscription le 12 novembre 2013 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°612522 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692639 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17