Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOURNESOL
DELAFON Thomas
LOPES Jean-Pierre
PRIEUR Georges
MILIUS-GARELLI Nathalie

Numéro de dépôt :
99797820
Date de dépôt :
17/06/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2009

Présentation de la marque LE TOURNESOL

Déposée le 17 juin 1999 par DELAFON Thomas, LOPES Jean-Pierre, PRIEUR Georges, MILIUS-GARELLI Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TOURNESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Les déposants sont DELAFON Thomas, domicilié(e) 148, rue de Lourmel, 75015 PARIS - France, LOPES Jean-Pierre, domicilié(e) 25, rue Beautreillis, 75004 PARIS - France, PRIEUR Georges, domicilié(e) 4, avenue Albert 1er, 06110 LE CANNET - France, MILIUS-GARELLI Nathalie, domicilié(e) 24 Bd Joseph Garnier, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie MILIUS-GARELLI - France.

La marque LE TOURNESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOURNESOL est expirée depuis le 17 juin 2009.

DELAFON Thomas a également déposé les autres marques suivantes : 95C


DELAFON Thomas - 148, rue de Lourmel, 75015 PARIS - France

LOPES Jean-Pierre - 25, rue Beautreillis, 75004 PARIS - France

PRIEUR Georges - 4, avenue Albert 1er, 06110 LE CANNET - France

MILIUS-GARELLI Nathalie - 24 Bd Joseph Garnier, 06000 NICE - France


Nathalie MILIUS-GARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques (pour la médecine et l'hygiène intime) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; désinfectants (à usage médical et hygiénique autre que les savons).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.