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Marques déposées par DELAFOLIE Pascal - DENIS - Roland
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LE TRANS VAL DE BRAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRANS VAL DE BRAY
DELAFOLIE Pascal - DENIS - Roland

Numéro de dépôt :
3151640
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2012
LE TRANS VAL DE BRAY de DELAFOLIE Pascal - DENIS - Roland

Présentation de la marque LE TRANS VAL DE BRAY

Déposée le 5 mars 2002 par DELAFOLIE Pascal - DENIS - Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TRANS VAL DE BRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est DELAFOLIE Pascal - DENIS - Roland domicilié(e) 1 rue d'en bas,60155 ST LEGER-en-BRAY - 60155 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal DELAFOLIE domicilié(e) 1 rue d'en bas,60155 ST LEGER-en-BRAY - 60155 - France.

La marque LE TRANS VAL DE BRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRANS VAL DE BRAY est expirée depuis le 5 mars 2012.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRANS VAL DE BRAY est expirée depuis le 5 mars 2012.

DELAFOLIE Pascal - DENIS - Roland a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAIN TOURISTIQUE DU VAL DE BRAY , LE CHEMIN DE FER DU VAL DE BRAY C.F.V.B.


DELAFOLIE Pascal - DENIS - Roland - 1 rue d'en bas,60155 ST LEGER-en-BRAY - 60155 - France


Pascal DELAFOLIE - 1 rue d'en bas,60155 ST LEGER-en-BRAY - 60155 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Inscription le 21 août 2002 - Concession de licence n°351717 - Publication au BOPI 2002-08-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Transport, emballage et entreposage de marchandises organisation de voyages. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles Hébergement temporaire restauration (alimentation)

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.