Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYEZ CHIC PAS DE CHOC
DELAETER Anne-Marie

Numéro de dépôt :
1733219
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/1996
SOYEZ CHIC PAS DE CHOC de DELAETER Anne-Marie

Présentation de la marque SOYEZ CHIC PAS DE CHOC

Déposée le 11 juillet 1986 par DELAETER Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOYEZ CHIC PAS DE CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELAETER Anne-Marie, domicilié(e) 2 Square Monge Parc Montaigne, 78330 Fontenay-le-Fleury - France.

La marque SOYEZ CHIC PAS DE CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYEZ CHIC PAS DE CHOC est expirée depuis le 11 juillet 1996.


DELAETER Anne-Marie - 2 Square Monge Parc Montaigne, 78330 Fontenay-le-Fleury - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Adhésifs destinés à être collés sur la vitre arrière des véhicules, pour signaler la présence d'enfants à stand