Déposée le 18 juin 2010 par DELACRUZ STEPHANE, DELACRUZ STEPHANIE, VIAN JEAN-MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE & BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Les déposants sont DELACRUZ STEPHANE domicilié(e) 21 C Bd des frères Reboul - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France, DELACRUZ STEPHANIE domicilié(e) 21 C Bd des frères Reboul - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France, VIAN JEAN-MICHEL domicilié(e) 23 Bd edmond ducros - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIAN JEAN-MICHEL domicilié(e) 23 Bd edmond Ducros - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.
La marque TERRE & BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747796.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE & BIO est expirée depuis le 18 juin 2020.
DELACRUZ STEPHANE - 21 C Bd des frères Reboul - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France
DELACRUZ STEPHANIE - 21 C Bd des frères Reboul - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France
VIAN JEAN-MICHEL - 23 Bd edmond ducros - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France
VIAN JEAN-MICHEL - 23 Bd edmond Ducros - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Viandes, volaille, fruits et légumes séchés ; œufs, lait, huiles comestibles, charcuterie, fromage. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, riz, biscuiterie. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Fruits et légumes frais bio. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Eau minérale, jus de fruits, sirops. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Vins étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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